Mentions légales

Informations générales

  • Directrice de publication : Christian GUICHARD, chef d’établissement
  • Raison sociale : Institution Sainte Marie
  • Adresse : Place Germain Loro – 83500 La Seyne-sur-Mer
  • Téléphone : 04.94.11.16.60
  • Siren : 579 500 562
  • Siret du siège social : 579 500 562 00015
  • TVA intracommunautaire : FR89579500562
  • Date de création : 01 janvier 1900
  • Code NAF ou APE : 8531Z – Enseignement secondaire général
  • Forme juridique : Association loi 1901 ou assimilé
  • Adresse URL du site : www.maristes83.com

Hébergement

  • Hébergement du site : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site : www.o2switch.fr
  • SAS au capital de 100 000 €
  • SIRET : 510 909 807 00024
  • RCS Clermont-Ferrand
  • N° TVA intracommunautaire : FR35510909807

Réalisation digitale

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Les principales lois concernées

  • Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (R.G.P.D.)
  • Loi no 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.)
  • Décret no 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne
  • Date de révision des mentions légales : mercredi 27 janvier 2021

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